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Notice d'information - contrat de construction - ccmi ...
CCMI Chap 2 - Notice d'information
Notice d'information relative au contrat de construction d'une maison individuelle sans fourniture de plan
Arrêté du 28 novembre 1991
Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction d'une maison individuelle.
Elle est établie conformément...
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Expertise maison : Assistance et expertise pour travaux de ...
Lamy SA Expertise propose aux particuliers une expertise technique unique. L'objectif est de les aider à bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux ou un chantier.
Expertise immobilière : bien réceptionner une maison, un appartement, des travaux
Les constructions et les rénovations de biens immobiliers ne sont pas une mince aventure. Nous vous assistons afin d'éclairer et...
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Entreprendre des travaux, les Autorisations du Droit des Sols
Les autorisations sont délivrées par le Maire après vérification de la conformité des projets de travaux au règlement d'urbanisme en vigueur sur votre commune : Le Plan Local d'Urbanisme.
Même en cas de travaux de faibles importances, il est nécessaire de demander des autorisations et, en...
Site :
wwww.plateforme-habitat.net
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Maison en ossature bois BBC – Descriptif sommaire de ...
Maison en ossature bois BBC - Descriptif sommaire de construction
Maison en ossature bois BBC - Constructions répondant à la réglementation de la RT 2012 / BBC
Un bon compromis qui permet de personnaliser son habitat. L'aspect et finition est complètement personnalisable.
L'ossature bois autorise toutes les architectures, toutes les formes imaginables peuvent être facilement...
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Entreprendre des travaux, les Autorisations du Droit des Sols
Les autorisations sont délivrées par le Maire après vérification de la conformité des projets de travaux au règlement d'urbanisme en vigueur sur votre commune : Le Plan Local d'Urbanisme.
Même en cas de travaux de faibles importances, il est nécessaire de demander des autorisations et, en...
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Entreprendre des travaux, les Autorisations du Droit des Sols
Les autorisations sont délivrées par le Maire après vérification de la conformité des projets de travaux au règlement d'urbanisme en vigueur sur votre commune : Le Plan Local d'Urbanisme.
Même en cas de travaux de faibles importances,...
Site :
gobernabilidaddemocratica-pnud.org
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entreprise travaux HAUTS DE SEINE | Tél: 01.84.16.09.17
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Informations sur entreprise travaux
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Entreprendre des travaux, les Autorisations du Droit des Sols
Les autorisations sont délivrées par le Maire après vérification de la conformité des projets de travaux au règlement d'urbanisme en vigueur sur votre commune : Le...
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Maison à rénover Bandol (83150) - Achat d'une maison avec ...
Il n'y a pas de résultat pour votre recherche à Bandol mais nous avons trouvé d'autres annonces dans un rayon de 10 kilomètres autour de Bandol.
Exemples de maisons à Bandol venant d'être vendues :
Achat maisons à retaper à Bandol 83150 :
Bandol maison 779 000 EUR
Maison Bandol
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http://www.lesclesdumidi.com
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Accueil - Devis Isolation
Isolation des combles
Avec 30 % de déperditions de chaleur dans la maison, le toit reste la priorité pour l'isolation. Et si vous hésitiez à refaire votre isolation du fait du coût, sachez qu'il existe des aides financières adéquates pour ces types de travaux pour adoucir les charges. De plus cet investissement sera vite rentabiliser car une meilleure isolation permet de réduire les...
Site :
https://www.isolation-devis.pro
TVA à 5,5% - Blog maison - conseils déco et travaux
BlogMaison 6 octobre 2009 Quel budget travaux
Quelle TVA pour quels travaux ?
Pour savoir les nouvelles mesures de taux réduit TVA 2012, lisez notre article: TVA taux réduit à 7%
Ci-dessous notre ancien article sur la TVA à 5,5%.
Travaux de maçonnerie, d'électricité, création d'une véranda, d'une piscine, rénovation d'appartement, ravalement, alarme pour habitation , etc. certains...
Site :
blog-maison.com
Extension maison | Prix, conseil, devis… en savoir plus ...
Une extension maison ne s'agit pas d'une construction neuve, adjacente ou non à celle déjà existante. Cette technique est très répandue depuis plusieurs années pour la simple raison qu'elle est encouragée par le législateur. Elle procure nombreux avantages parce qu'elle représente un coût amoindri par rapport à un nouvel achat ; de plus, elle [...]
Extension de maison avec étage
Vous...
Site :
http://www.extension-maison.org
Thèmes liés : travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux extension maison bois / travaux extension maison / travaux d'agrandissement maison
Faire son plan de masse pour son permis de construire ou ...
Vous cherchez à réaliser un dossier de qualité pour votre prochain projet
Enregistrer
Les constructions existantes et à bâtir
Le plan de masse illustre à la fois les constructions existantes et futures.
Il importe de bien illustrer l'ensemble des constructions :
le bâtiment principal, comme une maison ;
et la totalité de ses annexes - piscine (même découverte et terrasse / dalle...
Site :
http://www.construires.fr
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / travaux d'extension maison / travaux d extension de maison / travaux d'amenagement maison / devis construction maison individuelle en ligne
Formulaire cerfa 13406 de permis de construire pour une maison
Les formulaires de permis de construire pour une maison, le formulaire cerfa 13406
Les mod?¨les des formulaires de permis de construire ont ??t?? publi??s au J.O. du 21 Juin 2007 (arr??t?? du 6 Juin 2007) et au J.O. du 13 Septembre 2007 (arr??t?? du 11 Septembre 2007) disponibles sur le site
Le texte pr??voit que ces mod?¨les de formulaires, de bordereaux de d??p?´t des pi?¨ces jointes et de...
Date: 2013-10-18 16:26:42
Site :
plans-maisons.com
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Maçon Brionne - Devis Travaux Habitat Gros Oeuvre et ...
Précisions sur vos travaux :*
*Champs obligatoires
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations collectées par le formulaire sont indispensables à Altabaya et ses partenaires pour pouvoir traiter votre demande de devis. Pour toutes questions relativent à ce domaine, ainsi que les droits d'opposition, d'accès, de rectification et de suppression des...
Site :
http://www.altabaya.com
Thèmes liés : devis maconnerie gros oeuvre / devis travaux de maconnerie / societe d'isolation thermique / devis travaux construction maison individuelle / devis travaux batiment
Maison Vendée Océan - Accueil
Où nous rencontrer ?
Accueil
Notre entreprise crée en 1955 met à votre disposition une équipe de professionnels compétents et expérimentés, afin de mettre en oeuvre votre projet de construction personnalisé.
A la fois entreprise de bâtiment et véritable constructeur de maisons individuelles, notre siège social et notre bureau d'étude vous accompagnent dans la réalisation de votre future maison.
L'expérience nous a appris l'importance du savoir faire dans les métiers de bâtisseur et de constructeur, c'est pourquoi nous prenons les engagements suivant:
Écouter: définir votre projet...
Date: 2017-06-23 22:08:59
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http://www.maison-vendee-ocean.com
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Recherche de maçon ou artisan pour ... - devis-maconnerie.net
On peut profiter de cette démarche pour réduire le montant des travaux grâce à une étude de comparaison de devis.
Différentes solutions pour trouver l'adresse d'un artisan maçon local
Lorsqu'on a besoin de réaliser des travaux de maçonnerie, on peut découvrir facilement un artisan maçon en consultant les petites annonces. On peut aussi trouver d'autres adresses de spécialistes en...
Site :
https://devis-maconnerie.net
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Permis de construire, maison ossature bois, plan ...
Afin de répondre au mieux à vos attentes, nous nous adaptons à votre situation:
Vous possédez déjà des croquis ou des esquisses pour votre permis de construire:
Nous vous proposons de réaliser votre dossier de demande de permis de construire sur la base de de croquis ou d'esquisses réalisés par vos soins. Toutefois, nous contrôlerons si votre projet est adaptable sur votre terrain...
Site :
http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : maison travaux permis construire / devis construction maison ossature bois / travaux de construction d une maison individuelle / travaux extension maison bois / declaration prealable travaux maison individuelle
Travaux bâtiment pour particuliers en Algérie - Accueil ...
SOLUTION CLE EN MAIN
ISOPLACO la société spécialisée dans les travaux bâtiment pour particuliers :
ISOPLACO est la première entreprise en Algérie à proposer la solution clé en main en ce qui concerne les travaux bâtiment pour particuliers.
Nous sommes les pionniers dans ce concept, avant notre arrivée, le particulier était livré à lui-même pour faire la recherche d'ouvriers...
Site :
http://www.isoplaco.com
Thèmes liés : devis travaux batiment algerie / devis travaux batiment gratuit / travaux de construction d une maison individuelle / comment faire un devis travaux batiment / devis travaux batiment
Construire soi-même sa maison : bonne ou mauvaise idée
Contact
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Construire soi-même sa maison : bonne ou mauvaise idée ?
Dans la mesure où faire construire sa maison coûte cher, l'auto-construction gagne de plus en plus de terrain afin de faire des économies. De nombreux particuliers n'hésitent pas...
Site :
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Thèmes liés : maison travaux permis construire / faire travaux maison soi meme / travaux de construction d une maison individuelle / norme isolation thermique rt 2012 / faire travaux maison pas cher
Poser des échelles de toît - Etape 50
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Thèmes liés : devis travaux construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle / comment faire un devis travaux maison / devis construction maison individuelle / travaux maison individuelle
Entreprise rénovation Paris - Elysée rénovation appartement
RENOVATION APPARTEMENTS PARIS
Elysée rénovation est une entreprise de rénovation tous corps d'état et d'architecture intérieure située à Paris et opérant dans toute l'île de France, qui met son savoir-faire et ses compétences au service de tout projet de rénovation, d'architecture intérieure et de toute transformation de votre habitation ou de vos locaux.
CONSTRUCTION & RENOVATION
ENTREPRISE GÉNÉRALE DE BÂTIMENT
Elysée rénovation est l'assurance d'un travail de qualité en respect des normes, techniques, et méthodes adaptées. Pour chaque projet de rénovation nous tenons compte de vos contraintes, vos impératifs et...
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https://www.elysee-renovation.com
Thèmes liés : entreprise de renovation d'appartement paris / renovation d'appartement paris / renovation d appartement paris / renovation d appartement / prix renovation appartement paris
4 conseils pour faire construire votre maison sans stress ...
4 conseils pour faire construire votre maison sans stress
Viviane Cartairade, publié le
57 % des litiges de construction analysés par l'enquête 2014 de la CLCV font état de malfaçons ou de problèmes de conformité et 18 % concernent des réserves non levées.
Getty Images/iStockphoto
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Entre la décision de faire construire et la remise des clés, les motifs d'inquiétude ne...
Site :
votreargent.lexpress.fr
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Devis Maconnerie : Chiffrage par 3 Entreprises
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Isolation maison : quels travaux d’isolation thermique
Isolation de votre maison
Isolation de votre maison
Vous êtes propriétaire d'une maison mal isolée ou ancienne ou tout simplement vous recherchez des pistes d'économies d'énergie ?
Un technicien Afih mesure à la caméra thermique les déperditions du bâtiment
Savez-vous que votre maison (pavillon, meulière etc,) est susceptible d'abriter des ponts thermiques qui l'empêchent de...
Site :
afih.fr
Construire sans autorisation, quels sont les risques ...
Que ce soit pour les constructions et/ou travaux non déclarés ou les constructions et/ou travaux non conformes à la déclaration ou au permis de construire, sachez que le montant minimal de la sanction est de 1 200 euros.
À savoir : ce montant peut être majoré jusqu'à 6 000 euros par m² de surface construite ou démolie. Mais les choses se corsent en cas de récidive car en plus d'une...
Site :
blog.logic-immo.com
Thèmes liés : vente maison avec travaux non declares / travaux de construction d une maison individuelle / maison travaux permis construire / travaux d'amenagement maison / devis travaux construction maison individuelle
La Rénovation de maisons résidentielles au Québec.
COMMANTAIRES sur la rénovation de nos lecteurs
Que vous envisagiez une rénovation de maison au Québec parce que vous voulez vendre votre maison ou que vous souhaitez la mettre à jour, vous vous demandez peut-être où trouver des idées de rénovation.
Vous avez probablement déjà un concept de rénovation dans votre tête de ce que vous voudrez peut-être pour votre nouveau look, mais...
Date: 2017-02-01 02:37:35
Site :
la-renovation.com
Conducteur de travaux / Conductrice de travaux : Métier ...
Conducteur de travaux / Conductrice de travaux
Domaine : BTP - Architecture
Dernière mise à jour : 10/03/2015
Dans les PME, la fonction de conducteur de chantier est accessible aux autodidactes par la voie de la promotion interne. L'ascenseur social du BTP fonctionne bien !
Sophie Daudet
- Diplôme d'ingénieur, spécialité travaux publics
- Expérience : 2 ans
superviser et organiser les...
Site :
http://www.lesmetiers.net
Thèmes liés : licence pro conducteur de travaux en maisons individuelles / licence professionnelle conducteur de travaux en maison individuelle marne la vallee / licence professionnelle de conducteur de travaux en maison individuelle / licence professionnelle de conducteur de travaux en maison / conducteur de travaux en maison individuelle
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site :
http://www.legislatis.fr
Décryptage: la déclaration fiscale d'une nouvelle construction
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Vous avez fait construire une maison ou un bâtiment sur votre propriété: vous avez 3 mois pour faire une déclaration H1 au service des impôts. Elle servira à établir la taxe foncière et la taxe d'habitation. Vous bénéficierez alors d'une exonération temporaire de la taxe foncière. Voici comment remplir cet...
Site :
http://leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / declaration achevement de travaux maison individuelle / travaux d'amenagement maison
Devis Isolation thermique par l'exterieur Brive la ...
thermique par l'extÉrieur, EfficacitÉ et Économies
Voici les avantages les plus marquants d'une isolation thermique par l'extérieur :
o un investissement récupéré en quelques années
o 25 à 40% de crédit d'impôt
o...
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http://www.devis-isolation-thermique.com
Thèmes liés : devis isolation thermique par l'exterieur / isolation thermique par l'exterieur / isolation thermique par l exterieur / devis isolation maison par l'exterieur / devis isolation par l'exterieur
Contrat de maîtrise d'oeuvre - ANIL
Le maître d'oeuvre
Qui est le maître d'oeuvre ?
Soit un professionnel qui prendra le nom de bureau d'études, économiste de la construction ou tout simplement maître d'oeuvre.
Soit un architecte ou un agréé en architecture.
Quel est le rôle du maître d'oeuvre ?
Le maître d'oeuvre peut concevoir le projet, c'est-à-dire établir les plans, élaborer les documents techniques, coordonner...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux d une maison / planning travaux construction maison individuelle
Contrat de construction - Constructeur de maison ...
Bon à savoir
1. Le contrat
Qu'il vous fournisse ou pas le plan de la maison, le constructeur de maison individuelle doit vous remettre et vous faire signer un contrat respectant les dispositions du code de la construction : articles L.231 et R.231 s'il vous fournit un plan, ou L.232 et R.232 si vous le faites dessiner de votre côté.
Bon à savoir. Dans un contrat sans fourniture de plan,...
Date: 2013-04-11 16:27:22
Site :
http://www.maison-conseil.com
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / proces verbal reception travaux maison / refus reception travaux maison individuelle
Accueil - ABS Entreprise, travaux de maçonnerie ...
Vos projets clés en main
Tous travaux tous corps d'état (95)
ABS Entreprise est située à Groslay près de Paris dans le département du Val-d'Oise (95).
Depuis sa création en 1994, nous sommes spécialisés dans le domaine du TCE (tous corps d'état), un secteur très complexe qui regroupe tous les métiers et qui nous permet de réaliser pour vous des projets clés en main.
Nous sommes ainsi en mesure de réaliser tous types de travaux de maçonnerie...
Date: 2018-01-16 11:58:34
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http://www.absentreprise.com
Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / entreprise travaux maison 95 / devis isolation maison par l'exterieur / devis travaux construction maison individuelle / travaux construction maison individuelle
Maisons: images, idées et décoration | homify
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Les Français aiment la maison ! Près de 58% d'entre nous sont propriétaires, le nombre des maisons individuelles neuves construites en France chaque année s'élève à 180 000 environ, et 33 000 maisons ont été achetées en 2016. Nous sommes donc pas loin de 210 000 personnes à devenir propriétaires chaque année. homify connaît votre engouement pour votre logement, et nous...
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https://www.homify.fr
Résultat - Piettre Consultants
334
RESPONSABLE DE PROJET MOE (H/F)
Pour un Cabinet qui réalise 75 % de son activité en AMO. Poste basé en banlieue Est de Paris (RER A2). Nous recherchons un Responsable de Projet confirmé en MOE. Véritable adjoint du Fondateur pour diriger toute l'activité de Maîtrise d'oeuvre. Il organisera ce service et développera l'activité. Il gèrera et réalisera toutes les missions de...
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Créée en 2000, illiCO travaux est l'enseigne pionnière...
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Thèmes liés : travaux de renovation d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / prix des travaux d entretien / travaux d une maison / budget travaux renovation maison
DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...
Informations générales
désignation du terrain et mention du titre de propriété ;
indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;
justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;
référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.
désignation du terrain...
Date: 2017-06-23 21:01:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / proces verbal reception travaux maison / refus reception travaux maison individuelle
Obligations déclaratives | impots.gouv.fr
Tous les travaux réalisés dans votre bien immobilier n'entraînent pas obligatoirement le dépôt d'une déclaration.
Seuls les constructions nouvelles et les changements d'affectation ou de consistance doivent être déclarés.
Les informations transmises permettront la mise à jour de l'évaluation de votre bien en matière d'impôts locaux ainsi que le bénéfice éventuel d'une...
Date: 2017-09-04 09:22:48
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / devis travaux d'appartement / declaration achevement de travaux maison individuelle
Toiture et isolation d'un toit en 3D d'une maison individuelle - Je construis ma maison avec Monier
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Ajoutée le 8 juil. 2013
http://www.jeconstruismamaisonavec.com , le portail des industriels et experts de la construction de maisons individuelles.
Nous vous présentons la mise en place,...
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Thèmes liés : travaux de construction d une maison individuelle / toiture en tuile terre cuite / fonction d'une toiture charpente couverture / devis isolation maison par l'exterieur / couverture toiture isolation
Contrat d'entreprise pour la construction d'un logement ...
Précautions et vérifications
Projet
Lorsque le propriétaire d'un terrain ou en titulaire d'une promesse de vente décide de faire construire sa maison à partir d'un plan établi par lui-même, un bureau d'études, un maître d'oeuvre ou un architecte, et en faisant appel à plusieurs entreprises pour la construction :
o il peut assurer lui-même la coordination et la surveillance des...
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L.M.P.Batiment recrute des intérimaires polonais,vous met en relation avec des sous-traitants en Pologne(maisons ossature bois,construction métallique
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Entreprises de bâtiment en Pologne. La société Budex a sélectionné pour vous les meilleures entreprises de...
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CCMI Chap 1 - Notice d'information
Notice d'information
relative au contrat de construction d'une maison individuelle
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Arrêté du 28 novembre 1991
Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage
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Rénovation de salle de bain
en Essonne 91.
Vous voulez rénover votre ancienne salle de bain.
Le mieux est de faire appel à un artisan qualifié dans ce domaine.
Les grandes entreprise ne s'intéressent pas à ce genre de petits travaux et ne mettra donc pas toute l'attention qu'un artisan mettra au projet. L'artisan vous écoutera, étudiera votre projet et, en fonction de ses connaissances...
Site :
https://www.am-renovations-91.fr
Thèmes liés : devis renovation salle de bain / travaux maison salle bain / devis travaux salle bain / devis carrelage salle de bain / carrelage salle de bain pas cher
Raccordement électricité maison neuve : tout savoir
Une fois les travaux de construction de la maison bien avancés, il sera possible d'envisager le raccordement de la maison neuve à l'électricité. Pour ce faire, l'abonné devra faire auprès d'Enedis, ce qu'on appelle une demande raccordement au réseau électrique pour la maison neuve. Cette demande peut également être effectuée par un fournisseur d'énergie qui servira alors...
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Thèmes liés : travaux de raccordement maison neuve / travaux maison raccordement / travaux de construction d une maison individuelle / prix travaux maison neuve / travaux maison neuve
Demander le remboursement de la TVA ou l'application ...
Personnes concernées
Le régime fiscal de faveur s'adresse à toute personne physique résidente au Luxembourg qui construit ou rénove un logement à des fins d'habitation principale.
Par logement, on entend tout immeuble ou partie d'immeuble représentant une unité distincte (par exemple appartement) susceptible d'être habitée à titre principal, y compris les parties communes intérieures...
Date: 2017-08-23 09:56:31
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Devis Charpentier
Tout savoir du devis de charpentier
Vous faites construire votre maison et vous êtes à la recherche d'un charpentier ? Oui, mais pas n'importe lequel ! La réalisation de la toiture est une étape particulièrement délicate qui demande l'intervention d'un professionnel qualifié et compétent. Mais face aux nombreux professionnels présents sur le marché, il n'est pas toujours facile de...
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http://leboncharpentier.com
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Conseils pour la réception de travaux ou d'une maison neuve
RECEPTION : CE QU'IL FAUT SAVOIR
Les conseils d'un expert en bâtiment à Clermont-Ferrand (63)
Extrait de l' Article 1792-6
« La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves.
Elle intervient à la demande de la partie la plus diligente, soit à l'amiable, soit à défaut judiciairement.
Elle est, en tout état de cause,...
Date: 2017-08-16 13:35:00
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