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Indices du bâtiment et des travaux publics - LOXAM
Indices du bâtiment et des travaux publics
Index nationaux BT & TP : visualisez, recherchez, comparez les indices publiés dépuis 1974
Index nationaux du Bâtiment BT
Les index nationaux BT sont utilisés pour les révisions de prix et sont calculés à partir de formules pré-établies, intégrant un certain nombre de paramètres (voir structure et composition) , dont la définition, la codification et la...
Date: 2017-06-23 23:32:30
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http://www.loxam.fr
Thèmes liés : indice national des prix des travaux publics / indice des prix travaux publics / prix des travaux publics / calcul de revision de prix travaux / prix des travaux batiment
Révision du prix d'un marché public - professionnels ...
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Thèmes liés : indice d'actualisation des prix des travaux pour les marches publics / calcul revision prix marche travaux / revision des prix marche de travaux / prix marche public de travaux / calcul de revision de prix travaux
Boamp.fr | Révision du prix d'un marché public
En ce qui concerne la révision du prix d'un marché de travaux publics, ce sont les index nationaux du bâtiment et des travaux publics (index BTP) qui sont utilisés comme référence.
Les index BTP
établissent chaque mois l'évolution des prix de vente des matériaux de construction et des coûts salariaux dans le BTP.
La publication de l'index pour un mois donné (date de valeur) intervient avec un décalage de 3 mois (date de publication). L'index concernant le mois de décembre est publié à la fin du mois de mars, par exemple.
Marché de fourniture de fruits et légumes frais
Les clauses prévoyant...
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Boamp.fr | Révision du prix d'un marché public
Révision du prix d'un marché public
Exécution d'un marché public
Révision du prix d'un marché public
Mise à jour : 22 avril 2016
Sommaire
Prix provisoire
Un marché public peut être conclu soit à prix ferme (invariable pendant toute la durée du marché), soit à prix révisable, soit à prix provisoire. La révision du prix permet de tenir compte des variations économiques au cours de...
Date: 2018-02-02 13:53:30
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Index BT01 : indice national du bâtiment dit bt 01 | Net-iris
Nouveau BT01 de mai 2017 : il est de 106,2 (dernier indice publié depuis le changement de base de référence).
Le dernier Index Bâtiment connu, dit aussi indice national du bâtiment tous corps d'état (BT 01), est celui publié par l'INSEE. C'est un avis publié au journal officiel du 11 août 2017 qui indique la valeur de l'index BT de mai 2017.
Attention : En application du décret...
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Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / travaux de construction d une maison individuelle / indice d'actualisation des prix des travaux pour les marches publics / indice national des prix des travaux publics / achevement des travaux de construction d une maison
Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
Site :
marche-public.fr
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Prix revisable formule de revision prix ajustable Marches ...
Suppression des indices PSD : 9 questions - 9 réponses (Juillet 2004)
Dans les marchés d'informatique on utilise souvent la référence à l 'indice Syntec .
Prix révisable au sens de la circulaire du 5 octobre 1987 relative à la détermination des prix initiaux et des prix de règlement dans les marchés publics - NOR : ECOM8710070C
1. Il est possible de recourir à cette forme...
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Thèmes liés : calcul revision prix marche travaux / revision des prix marche de travaux / prix marche public de travaux / calcul de revision de prix travaux / indice national des prix des travaux publics
Affaires économiques - Réglementation et contrôle des prix ...
B-0055895/1 : Idem . - 1968
Politique générale (1947-1977)
B-0055896/1 : Politique générale des prix, liberté contractuelle des prix, présentation des contrats de programme : correspondance pour les directeurs, les préfets, notes de service. - 1948-1970
B-0055896/2 : Politique générale des prix, stabilité des prix, évolution du coût de la vie, adaptation des entreprises à la...
Date: 2017-08-16 12:59:48
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Les indices du coût de la construction - Accéder à des ...
QUESTION
Les indices du coût de la construction
# L'évolution de l'indice du coût de la construction de l'I.N.S.E.E. est quelquefois très divergente de celle des autres indices privés (Fédération Nationale du Bâtiment, Société des Architectes) ou publics (Ministère de l'Équipement) portant sur le même sujet. Pourquoi ?
Jusqu'en 1957, les trois indices du coût de la construction que...
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persee.fr
Thèmes liés : indice national des prix des travaux publics / travaux de construction d une maison individuelle / variation des prix marches de travaux / prix travaux construction / devis gros oeuvre construction
Prix révisables - marchés publics - Acheteurs-Publics
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Définition
Le prix révisable est un prix pouvant être modifié à la hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d'exécution du marché, soit en fonction d'une référence (on parle alors de révision par ajustement), soit par application d'une formule...
Date: 2018-01-19 14:52:03
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Les indices du coût de la construction - Persée
Guet Jean. Les indices du coût de la construction. In: Economie et statistique, numéro hors-série, 1971. Indices courants et enquêtes de conjoncture. pp. 35-39. DOI : https://doi.org/10.3406/estat.1971.6685 www.persee.fr/doc/estat_0336-1454_1971_hos_29_1_6685 BibTex RefWorks RIS (ProCite, Endnote, ...)
Extrait d'ÉCONOMIE et STATISTIQUE n° 2, juin 1969 Les indices du coût de la...
Site :
persee.fr
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INDICES-INDEX – COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX D ...
On a une évolution égale à :
P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.
Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D
Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de
variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne
correspond plus à la structure de ses coûts.
Ce motif conduit certains...
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lemoniteur.fr
Thèmes liés : actualisation des prix+marche de travaux / indice d'actualisation des prix des travaux pour les marches publics / calcul revision prix marche travaux / marche de travaux prix ferme / revision des prix marche de travaux
INDICES-INDEX – COMMENT ACTUALISER OU REVISER LES PRIX D ...
On a une évolution égale à :
P1 = 0,38 x 1 + 0,34 x 1,15 + 0,28 x 0,96.
Soit une structure de P1 = 0,38 S + 0,39 A + 0,27 D
Conclusion : la structure de P1 n'est plus la même que celle de P0 et de ce fait, la formule de
variation initiale pour le marché en cours, n'est plus applicable puisque la structure de l'index ne
correspond plus à la structure de ses coûts.
Ce motif conduit certains...
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Indice construction - Indices des Travaux Publics TP ...
Pages: « 1 2 »
Notes : Tous les index nationaux TP sont calculés hors TVA en base 100 en janvier 1975 et octobre 1991. [Remarques concernant certains index TP :] (1) : cet index a une valeur uniquement statistique. Il ne doit en principe pas être utilisé dans...
Date: 2017-09-04 20:59:41
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La Chronique du BTP n° 5214 du 13 octobre 2016 | PDF Flipbook
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Description
La Chronique du BTP n° 5214 du 13 octobre 2016
Popular Pages
p. 1
450opdp'oarfftauinreitsés L'hebdo régional de référence de la construction Nord-Pas de Calais / Picardie du BTP N° 5214 13 octobre 2016 Swam, première pierre d'Euralille3000 A Auby, la métamorphose de la piscineTournesol
[close]
p. 2
TOUTE L'ACTUALITÉ MARCHÉS-MÉTIERS o 15...
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Tous corps d'état - Actualisation et révision de prix
Travaux immergés par scaphandriers
0,20
En application du décret 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC n° 60 de septembre-octobre 2014 relative aux index nationaux du bâtiment (BT), des travaux publics (TP) et aux indices divers de la construction (frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage...
Site :
indices-pro.com
Thèmes liés : indice d'actualisation des prix des travaux pour les marches publics / indice national des prix des travaux publics / calcul des prix des travaux d'espaces verts / prix des travaux d espaces verts / calcul des prix des travaux d espaces verts
contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...
Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et
un plan de la construction
une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.
Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:
l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.
NB : Il est interdit...
Site :
http://www.legislatis.fr
FMB - Prix de régie
Prix de régie
Informations relatives aux prix de régie et à la main-d'oeuvre en régie.
Pour toute information relative aux prix de régie ainsi qu'à la main d'oeuvre en régie, vous pouvez télécharger dès maintenant :
le tableau des prix de l'heure pour travaux en régie des différents métiers du bâtiment
prix de régie 2016
le tableau synoptique des prestations comprises et non...
Date: 2017-06-23 21:26:41
Site :
http://www.fmb-ge.ch
Thèmes liés : prix de l heure travaux batiment / calcul prix travaux peinture / calcul prix travaux / prix indicatif travaux / travaux bas prix
Contrôle de légalité des actes des collectivités ...
Circulaires NOR IOCB1030371C du 13 décembre 2010 et NOR IOCB1006399C du 10 septembre 2010 - Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration
Sommaire
I. - Circulaire NOR IOCB1030371C du 13 décembre 20104
1 - La réduction du nombre d'actes soumis à l'obligation de transmission au représentant de l'État4
2 - La distinction entre les actes soumis...
Site :
lemoniteur.fr
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La modification des clauses de variation des prix - CKS Public
CKS Public > Actualité de l'Achat Public > La modification des clauses de variation des prix
NEWSLETTER
La modification des clauses de variation des prix
JUIN 2014
Question ministérielle du député Fabrice Verdier au Ministre de l'Economie n°49419, JO Assemblée Nationale 01/04/2014 (1).
Résumé de la question : Quelles sont les conséquences du principe de l'intangibilité des clauses de...
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http://www.cks-public.fr
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Institut national de la statistique et des études ...
Institut national de la statistique et des études économiques
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Institut national de la statistique .
Institut national de la statistique et des études économiques
Création
modifier
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) est chargé de...
Date: 2017-06-21 23:55:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : indice national des prix des travaux publics / indice des prix travaux publics / indice des prix des travaux
code de la construction et habitation - statut ...
Code de la construction et de l'habitation
Partie législative
Livre II : Statut des constructeurs
Titre III : Construction d'une maison individuelle
Chapitre Ier : Contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plan
Article L231-1
Toute personne qui se charge de la construction d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un immeuble à usage professionnel et d'habitation ne...
Site :
http://www.legislatis.fr
Thèmes liés : achevement des travaux de construction d une maison individuelle / achevement des travaux de construction d une maison / travaux de construction d une maison individuelle / prix de travaux d'electricite / devis travaux d'electricite
Question n°49419 - Assemblée nationale
Le prix contractualisé est intangible, ainsi que les conditions de son évolution prévues à la signature du contrat, et aucune des parties au contrat ne peut les modifier (articles 17 et 197 du code des marchés publics). La forme et le régime des prix jouent un rôle déterminant dans l'établissement des offres et dans la concurrence entre entreprises. Ils doivent donc être connus des...
Date: 2018-01-16 10:31:43
Site :
http://questions.assemblee-nationale.fr
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Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-06-23 14:36:01
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : indice des prix des travaux d'entretien / indice des prix des travaux d entretien / prix des travaux d entretien / prix des travaux d espaces / indice national des prix des travaux publics
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